Déposée le 1 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINBAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINBAR domicilié(e) 99 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 058 133 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL M-P ESCANDE, Avocat à la Cour, Monsieur Michel-Paul ESCANDE domicilié(e) 131 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.
La marque SOLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINBAR, Société à responsabilité limitée - 99 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 420058133
SELARL M-P ESCANDE, Avocat à la Cour, Monsieur Michel-Paul ESCANDE - 131 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2052134 - Publication au BOPI 1995-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11
Inscription le 3 janvier 2007 - Concession de licence n°446143 - Publication au BOPI 2007-01-03
Inscription le 1 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398736 - Publication au BOPI 2004-09-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2005 n°2300075 - Publication au BOPI 2005-10-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Inscription le 28 octobre 2003 - Résiliation de licence n°382445 - Publication au BOPI 2003-10-28
Inscription le 19 mars 2003 - Résiliation de licence n°367210 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 4 novembre 1997 - Concession de licence n°245149 - Publication au BOPI 1997-11-04
Inscription le 4 novembre 1997 - Concession de licence n°245148 - Publication au BOPI 1997-11-04
Inscription le 3 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182701 - Publication au BOPI 1995-03-03
Inscription - Transmission de propriété n°35868 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°35321 - Publication au BOPI
Inscription le 29 janvier 1998 - Concession de licence n°248711 - Publication au BOPI 1998-01-29
Inscription le 19 mars 2003 - Résiliation de licence n°367209 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 15 mars 2001 - Concession de licence n°318109 - Publication au BOPI 2001-03-15
Inscription le 19 mars 2003 - Résiliation de licence n°367208 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 27 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331971 - Publication au BOPI 2001-09-27
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2015 n°2597386 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-18
Moteurs à combustion interne;machines;leurs composants, accessoires et pièces détachées, notamment bougies d'allumage, radiateurs, graisseurs, dispositifs d'alimentation en combustible et en particulier, de carburation et d'injection, à commande mécanique, électrique et/ou électronique, et leurs composants, pompes à combustible, pots d'échappement et dispositifs anti-pollution, notamment vannes de recyclage de gaz d'échappement;bancs d'essais, de mise au point et de dépollution de moteurs.Instruments et appareils de mesure, tels que jauges, calibres, micromètres, pieds à coulisse, instruments électriques et électroniques, tels que circuits de régulation, de commande, de détection et de compensation, sondes, transducteurs, électro-vannes.Véhicules, notamment cycles, cycles à moteur auxiliaire, cyclomoteurs, vélomoteurs, motocyclettes;moteurs pour véhicules terrestres, notamment moteurs à combustion interne et leurs composants, accessoires et pièces détachées. Montage, entretien, réparation, réglage, mise au point des produits énumérés ci-dessus.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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